Retour sur le Petit Déj I.D.ORIZON

Vendredi dernier, la Fédération Sportive et Culturelle de France recevait I.D.ORIZON pour le Petit Déj sur le thème "Délégation-Agrément : qui fera le service public du sport ?".

Les participants étaient nombreux et parmi eux, on a pu noter la présence de François Béchieau, de Laurence Munoz, de Gérard Santoro, des membres de la conférence des directeurs et doyens d’UFR STAPS, des collaborateurs du ministère des Sports, et plus encore.

Le Petit déj s’est organisé en deux temps. Dans un premier temps, une présentation de Maitre Tatiana Vassine a mis en avant le cheminement de la législation sur le sport, et dans un second temps, de riches échanges ont pu mettre en évidence le champ des possibles concernant le futur du service public du sport.

Aujourd’hui, nous avons un paysage sportif en manque de lisibilité, selon la conférencière. Il persiste une forme de dénaturation et de confusion autour de l’agrément et de la délégation de service public. Ce problème de lisibilité conduit à s’interroger sur la pertinence de l’agrément (notamment par le fait de la multiplication des fédérations agréées) ainsi qu’une concurrence accrue avec les Fédération délégataires du service public (par exemple le L131-16 CS, sur l’obligation de licence).

Alors quelles sont les pistes d’évolution envisageables selon Tatiana Vassine ? Elles sont multiples :

• Suppression de la délégation du service public ?
• Suppression de l’agrément (quid des fédérations agréées ?) ?
• Création d’une délégation spécifique pour le sport pour tous ?
• Création d’habilitations pour le développement et pour le haut niveau ?

Dans le temps d’échanges, des avis ont été partagés et ont permis d’identifier les problèmes que les fédérations présentes rencontrent dans le mouvement sportif aujourd’hui. Gérard Santoro (Conseiller technique national) donne plusieurs exemples où les fédérations unisports exercent un pouvoir de monopole.

On retiendra notamment la prise de parole de Laurence Munoz ne pouvant s’exprimer sur ce que devrait sans doute être l’action du service public du sport, mais qu’en tout cas elle savait qu’il ne devait pas consister à développer des monopoles par activités sportives. Aussi le système de délégation et d’agrément apparaît complexe, selon elle, parce qu’il est le reflet d’une construction historique dont beaucoup d’acteurs, consciemment ou inconsciemment, cultivent le maintien. En l’occurrence, pour Laurence Munoz, l’Agence Nationale du Sport change à priori énormément l’inertie de ce système.

Aussi, François Béchieau, Secrétaire général du Mouvement des Progressistes, dénonçait le fait que de plus en plus de jeunes s’inscrivent dans une mouvance de sédentarité, qu’il y a de plus en plus de jeunes qui ne font plus de sports en dehors des cours et qu’il s’agit d’un réel problème aujourd’hui.

Au final, les pistes sont multiples et ont pour point commun d’ouvrir un champ des possibles nécessitant des discussions. Effectivement, c’est un sujet complexe et difficile à aborder qui pourrait être décisif pour l’avenir des fédérations.