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Les "Jeux de la Fraternité" 2016

Les "Jeux de la Fraternité" 2016

16/06/2016FSCFActivités

Cette année est marquée par la tenue des Jeux conjoints FICEP/FISEC intitulés Jeux de la Fraternité . Ces jeux, organisés par l’UGSEL, sous l’égide de la FISEC (Fédération Internationale Sportive de l’Enseignement Catholique) se tiendront du 8 au 14 juillet 2016 à Beauvais (60). Cette manifestation internationale, sportive et culturelle rassemblera plus de 800 jeunes de 14 à 17 ans de 17 nationalités différentes. Alors que le monde, tant sur un plan humain qu’économique, apparaît en mal de fraternité et de croissance, les Jeux de la Fraternité 2016 accueilleront des délégations provenant des...

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L’ancienneté du salarié : un élément essentiel à l’appréciation de la faute grave

L’ancienneté du salarié : un élément essentiel à l’appréciation de la faute grave

FSCF licenciemenent faute grave ancienneté du salarié15/06/2016FSCF

La notion de faute grave est définie par la Cour de cassation comme celle « qui rend impossible le maintien du salarié dans l’entreprise »[1]. La qualification de la faute grave relève du pouvoir du juge. Par le passé[2] les juges de la Haute cour ont déjà affirmé que l’ancienneté et l’absence de précédent devaient être pris en compte pour apprécier la gravité de la faute du salarié. La conséquence directe était généralement la requalification du licenciement pour faute grave en licenciement pour cause réelle et sérieuse offrant plus de droit à indemnités pour le licencié. Un arrêt de la...

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Burn-out : la reconnaissance comme maladie professionnelle facilitée

Burn-out : la reconnaissance comme maladie professionnelle facilitée

FSCF Burn out maladie professionnelle15/06/2016FSCF

La loi sur le dialogue social du 17 août 2015 avait permis la reconnaissance comme maladie professionnel certaines pathologies psychiques. Pour cela un système complémentaire de reconnaissance des maladies professionnelles était mis en oeuvre. Ce système complémentaire a été allégé par un décret du 7 juin 2016 qui met en place des modalités particulières pour ces pathologies comme le syndrome d’épuisement professionnel, dit « burn-out ». Ces modalités ont pour objectif premier de faciliter la reconnaissance de ces dernières en maladie professionnel notamment en intégrant un spécialiste aux...

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La détermination du montant des salaires imposables

La détermination du montant des salaires imposables

FSCF impôt sur le revenu montant des salaires15/06/2016FSCF

Bien que l’imposition sur le revenu soit un système déclaratif, la déclaration se fait en général sur la base de la DADS produite par l’employeur. Cependant le Conseil d’Etat est venu préciser dans un arrêt du 20 mai 2016 [1] que le salarié pouvait remettre en cause les montants en apportant des éléments sérieux de nature à faire apparaître des inexactitudes ou en apportant la preuve que la totalité des sommes déclarés dans la DADS n’ont pas été perçues. Ainsi l’administration fiscale pourra par tout moyen complémentaire établir la perception effective des revenus qui font l’objet de...

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Finales vétérans FSCF de football, journal de l'organisation de l'événement

FSCF finales vétérans football

15/06/2016FSCFActivitésFootball

Les 4 et 5 juin derniers se sont déroulés les finales vétérans FSCF de football à Bayonne. Le Président de l'association FSCF Croisés de Bayonne, Pierre Bartheu fait un retour sur cet événement qui aura necessité plusieurs mois de préparation. "Voilà quelques mois que je bataille avec Gégé et toute l'équipe pour essayer de ne rien oublier, pour que les associations qui s'inscrivent soient bien reçues, que les menus soient bien équilibrés, que les commandes soient passées en temps et en heure, pour s'assurer que les équipes ont bien trouvé leur hébergement… Bref, des petits soucis inhérents à...

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